• 22 novembre 2018
  • Didier Cordonnier
  • Mairie
  1. APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE RENDU,
  2. REGLEMENT GENERAL DE PROTECTION DES DONNEES (R.G.P.D) – CONVENTION DE MUTUALISATION AVEC LE CENTRE DE GESTION 54,
  3. AVENANT N°1 – LOT N°2 – WZ CONSTRUCTIONS – REHABILITATION DE L’ANCIEN FOYER EN PERISCOLAIRE ET BIBLIOTHEQUE,
  4. AVENANT N°1 – JEAN LEFEBVRE – CREATION D’UN PARKING RUE DES VIGNERONS ET LE REAMENAGEMENT DES VOIRIES RUE DES VIGNERONS ET PARACHEVEMENT DES VOIRIES,
  5. COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES RAPPORT DU 12 SEPTEMBRE 2018,
  6. RETROCESSION DES VOIRIES – LOTISSEMENT DU DOMAINE DU GRAND-PRE, DELTAMENAGEMENT,
  7. DONNATION D’UN TERRAIN,
  8. TAXE AMENAGEMENT 2019,
  9. TAXE AMENAGEMENT 2019 – EXONERATION PART COMMUNALE ABRI DE JARDIN, PIGEONNIER, COLOMBIER,
  10. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE (C1),
  11. PARTICIPATION DES FRAIS MUR MITOYEN RUE BASSE,
  12. QUESTIONS DIVERSES.