• 28 septembre 2017
  • Didier Cordonnier
  • Mairie

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 2 octobre 2017 à 20h00 salle du conseil.

ordre du jour :

APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U),

INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN,

MANDAT AGENCE IMMOBILIERE – VENTE MAISON 12 RUE QUARAILLE,

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°8 DU 5 SEPTEMBRE 2016 – VENTE DE TERRAINS AUX COMMUNES DE NORROY-LE-VENEUR ET PLESNOIS,

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL – PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE 2017-2023,

CREATION DU SYNDICAT MIXTE « MOSELLE AVAL »,

MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP),

DECISION MODIFICATIVE N°2/2017 -TRANSFERT DE CREDIT,

CHOIX D’UN MAITRE D’OEUVRE. – VOIRIE DEFINITIVE ET BASSIN RETENTION RUE DU PATURAL

QUESTIONS DIVERSES.